Il n’y a guère de secteur dans lequel la conformité est plus importante que dans le secteur des services financiers. Il s’agit ici de conseils d’investissement orientés vers l’investisseur, d’informations sur les produits, de gestion des plaintes, de protection des données, de délits d’initiés, de manipulation du marché, de transparence du marché, de prévention du blanchiment d’argent, de respect des sanctions, d’obligations de déclaration interne et externe étendues et bien plus encore.
Aujourd’hui, le travail de conformité efficace est une fonction intégrée dans les opérations commerciales: il fournit des conseils sur les projets, surveille les fonctions et donne des conseils sur l’élimination des faiblesses. L’existence d’un organisme de contrôle efficace aide également l’institut à éviter les sanctions et les amendes.
Les autorités de tutelle considèrent les départements de conformité comme leur bras étendu et se sont octroyé des droits étendus à l’information. Alors qu’au départ, seules les dispositions de la WpHG étaient soumises à des audits de conformité, de plus en plus d’exigences ont été ajoutées, notamment avec l’arrivée de MiFID II. Les autorités de tutelle les ont concrétisées à travers MaComp, MaRisk et diverses FAQ. Aujourd’hui, chaque nouvelle loi et chaque nouveau règlement assigne des devoirs de contrôle et de rapport à la fonction de conformité et la conformité est incluse dans chaque grand projet.
J’ai créé ma propre entreprise en 2017 avec l’idée de gérer des projets liés à la conformité en tant que free-lance et d’assumer des tâches intérimaires dans ce domaine. Mon entreprise s’appelle Stefan Kortenbusch Financial Services Compliance. Au fil des ans, j’ai acquis une multitude d’expériences et la diversité des clients et des tâches signifient que de nouvelles exériences s’ajoutent constamment.
La conformité permet de s’assurer que les lois, les directives et les règlements internes ainsi que les instructions de travail sont respectés et que les risques pertinents sont systématiquement enregistrés et divulgués. La fonction de conformité protège les entreprises de tous les secteurs, mais surtout les entreprises du secteur des services financiers, et leurs employés contre les dommages pouvant résulter du non-respect des lois et des directives. Par exemple:
Même si la fonction de contrôle de conformité ne peut pas empêcher toute faute, l’existence même d’un organisme de contrôle de conformité efficace est considérée comme disculpatoire. En conseillant les unités commerciales et en les impliquant dans certaines activités opérationnelles, le respect des règles contribue donc à prévenir les dommages. Les professionnels du métier connaissennt bien le fameux paradoxe de la prévention. Les pertes que l’entreprise n’a pas subi sont difficiles à quantifier et l’absence de dégâts pourrait donner raison à ceux qui ne voient pas que ceci est justement l’effet de la prévention. Pourtant, quelles seraient les alternatives?
“If you think compliance is too expensive, try non-compliance.” (Paul McNulty, ex-US Deputy Attorney General)
L’effet d’une fonction de conformité efficace devient plus clair lorsqu’elle est inexistante ou échoue. Les amendes peuvent prendre des dimensions énormes, comme on peut le constater régulièrement. Dans les cas internationaux, ils atteignent souvent des millions à trois chiffres. Ajoutez à cela les dommages collatéraux causés par une réputation publique et réglementaire ternie, l’implication constante de départements entiers dans la défense de demandes punitives et la perte de relations avec les clients.
La mise en conformité peut, si elle est effectuée de manière complète et compétente, contribuer de manière significative à éviter les nombreux risques typiques du secteur. C’est la valeur ajoutée à laquelle je me sens également personnellement engagé.
